menu
La Mairie
Conseil Municipal
Commissions et Syndicats
Comptes rendus conseils municipaux
Bulletin Municipal et Flash Infos
Services municipaux
C C A S
Agence Postale
Urbanisme
Démarches administratives
Location de salles
Jeunesse
Vie scolaire
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Crèche
Coursac @dos
Vie pratique
Annuaire des associations
Annuaire de la santé
Annuaire des professionnels
Tourisme
Chemins de randonnées
Plan communal
Vie culturelle
Bibliothèque
Jumelage
Histoire de Coursac
Entre nous
Coursac en photo
Coursac en vidéo
Revue de presse
Avis d'enquête publique
Accueil
/
Actualités
/
Avis d'enquête publique
10/05/2023
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes